Claude Baltassat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude BALTASSAT
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Bonneville
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bonneville
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
JUSB1731721A(source BOMJ)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Claude BALTASSAT
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Annemasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721354A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Juillet 201710/07/2017
De: Claude BALTASSAT
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513106A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Mai 201521/05/2015
De: Claude BALTASSAT
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance d'Annemasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1324406A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Septembre 201324/09/2013
De: Baltassat (Claude)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du greffe détaché d'Annemasse
Remplace:Mme Roux (Christiane)
suppleant
JORFTEXT000000464831(source JORF)
nomination
23 Juin 200723/06/2007
De: Baltassat (Claude)
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de Sallanches
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000431135(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Baltassat (Claude)
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000245404(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Baltassat (Claude)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Sallanches
date_debut="2003-03-04"
JORFTEXT000000237100(source JORF)
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Baltassat (Claude)
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur intérimaire du greffe détaché de Sallanches
date_debut="2003-03-04"
JORFTEXT000000237100(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 200312/04/2003
De: Baltassat (Claude)
agent administratif de 2e classe et actuel régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du greffe détaché de Sallanches
date_debut="2002-09-04"
JORFTEXT000000232467(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Baltassat (Claude)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Groupe:
Tribunal d'instance de Bonneville
date_debut="2001-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Bonneville"
JORFTEXT000000590435(source JORF)
nomination
02 Septembre 200102/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.